Mentions légales
Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site panagon.fr.
Éditeur du site
Panagon
[Forme juridique — ex. SAS Panagon]
[Capital social — ex. 1 000 €]
[Siège social — rue, code postal, ville]
[SIREN / SIRET]
[RCS ville et numéro]
[N° TVA intracommunautaire — ex. FR XX XXX XXX XXX]
Contact : contact@panagon.fr
Directeur de la publication
[Nom et prénom du directeur de la publication]
Hébergeur
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Site web / téléphone de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, images, vidéos) est la propriété exclusive de Panagon ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Panagon met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et l'actualité des informations publiées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait de ces informations. Panagon ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige sera porté devant les juridictions compétentes de Paris.